1. Éditeur du site :
Nom de l’entreprise : JC3M Coaching et Formation
Nom et prénom du responsable : COLLAS Jennifer
Adresse du siège social : 11, place La Fayette 36000 CHATEAUROUX
Numéro de téléphone : 06 75 63 37 37
Adresse e-mail : jc3m.coachingformation@gmail.com
Numéro SIRET : 90046063500015
Directrice de la publication : Jennifer COLLAS
2. Hébergement du site :
Nom de l’hébergeur : choix de l’hébergement en cours
Adresse de l’hébergeur : l’information sera bientôt mise à jour
Numéro de téléphone de l’hébergeur : l’information sera bientôt mise à jour
3. Propriété intellectuelle :
L’ensemble du contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les textes, graphiques, images, logos, icônes, et leur mise en forme, est la propriété exclusive de JC3M Coaching et Formation, à l’exception des contenus appartenant à des partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de JC3M Coaching et Formation.
4. Données personnelles :
Conformément à la loi « Informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement européen n°2016/679/UE du 27 avril 2016 (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles vous concernant.
Pour exercer ces droits, veuillez nous contacter par e-mail ou par courrier à l’adresse mentionnée ci-dessus.
Pour toute information complémentaire sur la protection des données personnelles, veuillez consulter notre politique de confidentialité.
5. Cookies :
Le site peut utiliser des cookies. Un cookie est un fichier texte susceptible d’être enregistré dans votre terminal lors de la visite du site.
Vous pouvez paramétrer votre navigateur pour refuser les cookies ou être alerté de leur présence.
6. Limitation de responsabilité :
JC3M Coaching et Formation s’efforce de fournir des informations précises et à jour sur ce site. Toutefois, elle ne saurait garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou la pertinence des informations diffusées.
En conséquence, JC3M Coaching et Formation décline toute responsabilité en cas d’erreur ou d’omission concernant le contenu du site.
7. Droit applicable et juridiction compétente :
Le présent site est soumis au droit français. Tout litige relatif à l’utilisation du site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.6
8. Informations complémentaires :
« JC3M Coaching et Formation, en tant qu’auto-entreprise sous le régime micro-social, bénéficie de la franchise en base de TVA. Conformément à l’article 293 B du Code général des impôts, la TVA n’est pas applicable. »
« Numéro de TVA intracommunautaire: Non applicable. »
À la vue des nouvelles actualités, les seuils et réglementations peuvent évoluer. Si mon chiffre d’affaires dépasse les seuils établis, je devrai facturer la TVA.